Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Les Sources" de ORBEY
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "12/05/2004" du filtre Date de séance
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Les sources" de ORBEY
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour adultes Handicapés Travailleurs "Résidence Saint Jacques" de DANNEMARIE
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre e l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association " Marguerite Sinclair" de MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/05/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin